Comment appliquer les déductions fiscales lors d'achats d'oeuvres d'art tout en s'amusant? 😎🎨🥳🤑

Dernière mise à jour : 26 oct. 2021





Bon j'ai menti, vous n'allez pas forcement vous amuser avec les déductions fiscales d'oeuvres d'art !!!!!!


Déjà si j'arrive à vous faire comprendre l'essentiel on est pas mal… 😇😂


Ok c'est pas le sujet le plus

glamour du siècle et j'ai surement

perdu le peu de gens qui sont tombés

par hasard sur mon blog !!😫😄



Pour les plus passionnés qui ont eu le

courage de poursuivre leur lecture (je vous en remercie à genoux!!!)

Je vais tenter dans cet article de décrypter les déductions fiscales pour les achats d'œuvres d'art... ( Ne partez pas par pitié…!!)


Alors je ne suis pas sure d'avoir tout compris moi même mais je pense avoir saisi l'essentiel et j'aimerais le simplifier car ça peut vraiment être bénéfique tant pour les artistes que pour les futurs acquéreurs!!!



Donc parlons des déductions fiscales pour les entreprises 🤑👩‍🎨 🎨


Peut être que certaines entreprises et artistes n'osent pas trop s'y plonger pensant que ça va être un vrai bordel et que c'est trop compliqué!!


Alors en effet ça peut être un vrai bordel et c'est compliqué quand on lit les infos sur le site des impôts mais je suis là pour vous aidez à y voir plus clair…


Bref dans cet article je vais essayer de vous traduire tout ça simplement dans le but que tout le monde y trouve son compte.



On va aborder les 3 thèmes suivant :


- Quelles sont les entreprises concernées?? ( quelques conditions sinon ce serait trop simple enfin!!!)


- Quelles sont les œuvres permettant la déduction??? ( et oui encore des conditions!!!)


- Comment effectuer la déduction??? ( et c'est là qu'on va bien se marrer, car c'est du chinois ancien niveau supérieur!!!!)


Toujours là???? 😝😝😝


Super alors c'est parti pour le monde merveilleux des déductions fiscales en entreprise!!!!! 👩‍🎨🤦‍♀️🤦‍♀️🤦‍♀️🥳🥳🥳




Quelles sont les entreprises concernées par les déductions fiscales d'oeuvres d'art?






- Les entreprises soumises de plein droit ou sur option à l'impôt sur les sociétés.


EX:


- SA ( Société anonyme)

- SARL ( Société à responsabilité limitées)

- SAS ( Société par action simplifiée)

- SCA ( Société en commandite par action)

- SEL / SELARL (Société d'exercice libéral )

- Syndicat professionnel


- Les entreprises individuelles soumises à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC ( bénéfices industriels et commerciaux) à l'exclusion des BNC ( Bénéfices non commerciaux)


Les entreprises doivent être en mesure d'inscrire le prix de l'œuvre à un compte de réserve spéciale au passif du bilan de l'entreprise..


KESAKO????? 😲🙄😲


En bref si tu es micro entrepreneur, professions libérales tu ne pourras pas déduire fiscalement le prix d'une œuvre d'art car ta comptabilité ne prévoit pas une réserve spéciale au passif du bilan de ton entreprise!!


voilà FIN DU DEBAT!!!!


Après je pense que les services concernés d'une entreprise connaissent leur statut juridique et autres modalités de comptabilité, ils pourront vite savoir si ils sont dans les clous ou pas.. ( Je peux pas tout faire non plus!!😅😇)


Tu te trouves dans ces 2 cas de figure???? chouette!!!!


c'était le plus facile ….😇


Maintenant on va voir quelles sont les œuvres concernées!!!



Quelles sont les œuvres permettant la déduction fiscale???




"Achetez les œuvres aux artistes de leur vivant, quand ils seront morts, ils n'en auront plus besoin et vous n'en aurez plus les moyens"



Voilà la première condition pour permettre à ton entreprise une déduction fiscale liée à l'achat d'une œuvre d'art c'est que l'artiste en question doit être ….. vivant!!!!



De toutes façons dans le monde de l'art plus t'es mort, plus ton œuvre prend de la valeur!!!


Le meilleur exemple est Van Gogh!!!


Ce peintre que l'on ne présente plus, exposé dans les plus grands musées du monde, a fini sa vie malade, dépressif, dans la misère la plus totale et avec une oreille en moins….!!!


Il a été reconnu bien après sa mort et en 2017 l'un de ses tableaux "Le laboureur dans le champs" a été adjugé 81,3 millions de dollars !!!!!! commissions et frais compris évidemment!!!!😅😎


Je pense que ce pauvre Van Gogh n'aurait jamais imaginé ça de son vivant!!!!


Voici le tableau en question ….





Quand on connait le style de Van Gogh, on reconnait tout de suite ce tableau mais bon pour mettre dans vos locaux, à part la valeur, c'est pas ouf???? si??? 😁😇😇




L'avantage avec moi en tant qu'artiste c'est que je suis vivante et que je ne peins pas de laboureur dans les champs!!😆


Et surtout que je suis beaucoup, beaucoup…. moins cher!!!!!😇



Deuxième condition, l'œuvre doit être réalisée entièrement par la main de l'artiste, en sont donc exclus les œuvres numériques ou réalisées par un procédé mécanique ou photo mécanique..


Cela changera peut-être avec l'ère du digital et la montée en puissance des œuvres numériques mais pour l'instant ce n'est pas encore le cas.


Dernière condition les amis, l'œuvre doit être originale, sont donc exclus les œuvres en série ( tirage à plusieurs exemplaires) , il me semble qu'il y a une exception pour les photos avec un tirage limité.


le type d'œuvre concerné :


- tableaux

- Sculpture

- Tapisserie

- Céramique

- Photos prises et tirées par l'artiste



Attention ce n'est pas tout, vous devez encore remplir quelques critères concernant l'exposition de l'œuvre …


Vous devez exposer l'œuvre au public de manière permanente pendant 5 ans à partir de la date d'achat ( la durée de défiscalisation du prix mais on y revient dans le chapitre suivant).


Vous devez mettre en place tous les outils promotionnels pour informer le public quelque soit vos choix d'exposition :


- Locaux de l'entreprise, à condition qu'ils soient effectivement accessibles au public ou aux salariés


- Manifestations organisées par l'entreprise ou par un musée, une collectivité territoriale ou un établissement public auquel le bien aura été confié.


- Musée auquel le bien est mis en dépôt.


- Région, département, commune ou un de leurs établissements publics ou un établissement public à caractère scientifique, culturel ou professionnel.


En résumé ce que vous ne devez absolument pas faire c'est de planquer votre tableau en l'exposant dans votre bureau ou personne ne va jamais, encore moins dans votre salon chez vous!!!


Si vous l'exposez dans les locaux de votre entreprise il doit être visible des clients et des salariés…


Vous me suivez toujours????


J'espère car c'est maintenant que ça va commencer à piquer!!!!


les calculs!!!! 😬🥵🤦‍♀️



Comment effectuer la déduction fiscale ????



Pour faire simple vous pouvez déduire chaque année pendant 5 ans 1/5 -ème par fraction égale du montant de l'acquisition soit 20 % de l'achat de l'œuvre.


EX : Vous achetez une œuvre d'un montant de 1000 euros, vous déduirez chaque année pendant 5 ans 200 euros.


Les éventuels frais annexes et TVA sont exclus de la déduction.


Pour info je ne suis pas assujettie à la TVA, je dis ça je dis rien….😇😇😇

Après je suis persuadée que votre entreprise pourra se dépatouiller,

J'ai juste souhaité aborder cette question de manière globale et légère pour attirer votre attention sur cette belle possibilité d'acquérir de l'art, de promouvoir un artiste tout en bénéficiant d'avantages fiscaux.







Allez on se résume tout ça!!!


pour déduire le prix de ton achat d'une ou plusieurs œuvre d'art tu devras :


- Acheter des œuvres d'art originales à des artistes vivants.


- Les exposer au public et en faire la promotion.


Ensuite vous pourrez déduire 20% de votre acquisition sur 5 ans…



Ce qui me tenait à cœur c'est de sensibiliser les entreprises

sur leur rôle vis à vis d'un artiste peu connu.


En acquérant ses toiles vous participerez à la promotion de son travail, à son développement, à sa reconnaissance et c'est quand même aussi une belle action qui profitera à l'image de votre entreprise tout en étant rentable, au final tout le monde est gagnant .


Un artiste faut pas se le cacher ça galère, je galère …😬


Etre un artiste c'est aussi gagner de l'argent pour pouvoir continuer sa passion et son art.


Au delà de tout ça c'est aussi promouvoir l'art en général et en ces heures bien sombres pour la culture c'est quand même carrément le bon moment!!!!



Chères entreprises parier sur des artistes qui vous font vibrer pour embellir vos espaces de travail …

Je vous invite à aller découvrir ma galerie de tableaux abstraits, peut-être y trouverez vous votre prochaine oeuvre d'art à déduire...😅😇



C'est à vous de jouer!!!!


GO!!!


A bientôt!!


Virginie





















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